Afin d’améliorer l’anticipation, la gestion et la coordination des mesures de restriction en amont des périodes de crises, un arrêté préfectoral appelé arrêté-cadre sécheresse définit des zones d’alerte, des points […]
L’ADEME accompagne les acteurs des territoires couverts par un plan de protection de l’atmosphère (PPA), ou une feuille de route qualité de l’air en Auvergne-Rhône-Alpes, à réduire les émissions d’oxydes […]
La seconde édition de « Mai à vélo est ouverte ». Elle se tient du 1er au 31 mai 2022 et vise à faire (re)découvrir la bicyclette au plus grand nombre. L’objectif est […]
La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) a mis en place un nouveau régime de responsabilité élargie des producteurs (REP) pour les déchets […]
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 a fixé : un objectif de « zéro artificialisation nette » en 2050, un objectif de réduction de moitié de la consommation […]
La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) a mis en place un nouveau régime de responsabilité élargie des producteurs (REP) applicable aux huiles […]
L’ADEME s’est intéressée aux risques physiques et à l’adaptation au changement climatique du secteur industriel avec un focus sur les travailleurs. En effet, l’augmentation des aléas climatiques est à l’origine de […]
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 prévoit : un objectif de « zéro artificialisation nette » en 2050, un objectif de réduction de moitié de la consommation des espaces naturels, agricoles et […]
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 a introduit dans le code de l’environnement un article L556-1 A, selon lequel l’usage est défini comme la fonction ou la ou […]
Un projet de décret de nomenclature est actuellement en consultation publique accompagné de deux projets d’arrêtés ministériels de prescriptions générales pour les régimes de l’enregistrement et de la déclaration concernant […]