Actualités de l'Alsape
Consultation publique sur la révision de l’arrêté-cadre sécheresse du département de la Loire
Afin d’améliorer l’anticipation, la gestion et la coordination des mesures de restriction en amont des périodes de crises, un arrêté préfectoral appelé arrêté-cadre sécheresse définit des zones d’alerte, des points […]
Appel à projet pour la réduction des émissions d’oxydes d’azote (NOx) et/ou de particules (PM) dans l’air extérieur en Auvergne-Rhône-Alpes
L’ADEME accompagne les acteurs des territoires couverts par un plan de protection de l’atmosphère (PPA), ou une feuille de route qualité de l’air en Auvergne-Rhône-Alpes, à réduire les émissions d’oxydes […]
Mai à vélo
La seconde édition de « Mai à vélo est ouverte ». Elle se tient du 1er au 31 mai 2022 et vise à faire (re)découvrir la bicyclette au plus grand nombre. L’objectif est […]
Consultation publique sur les cahiers des charges de la filière de REP des produits et matériaux de construction
La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) a mis en place un nouveau régime de responsabilité élargie des producteurs (REP) pour les déchets […]
Consultation publique sur la dérogation prévue pour le photovoltaïque en matière de lutte contre l’artificialisation des sols
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 a fixé : un objectif de « zéro artificialisation nette » en 2050, un objectif de réduction de moitié de la consommation […]
REP huiles et lubrifiants
La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (AGEC) a mis en place un nouveau régime de responsabilité élargie des producteurs (REP) applicable aux huiles […]
L’industrie doit anticiper l’adaptation au changement climatique
L’ADEME s’est intéressée aux risques physiques et à l’adaptation au changement climatique du secteur industriel avec un focus sur les travailleurs. En effet, l’augmentation des aléas climatiques est à l’origine de […]
Consultation publique sur le projet d’ordonnance relative à la rationalisation de procédures d’urbanisme et environnementales pour des projets en faveur de la lutte contre l’artificialisation des sols
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 prévoit : un objectif de « zéro artificialisation nette » en 2050, un objectif de réduction de moitié de la consommation des espaces naturels, agricoles et […]
Consultation publique sur la définition des « types d’usages » en matière de sites et sols pollués
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 a introduit dans le code de l’environnement un article L556-1 A, selon lequel l’usage est défini comme la fonction ou la ou […]
Consultation publique sur la nouvelle rubrique ICPE 2783 relative aux installations de déconditionnement de biodéchets et sur les AMPG associés
Un projet de décret de nomenclature est actuellement en consultation publique accompagné de deux projets d’arrêtés ministériels de prescriptions générales pour les régimes de l’enregistrement et de la déclaration concernant […]