Mot de passe oublié
 

Actualités de l'Alsape

Alsape

Lancement des appels à projets 2023 dans le cadre du programme national de recherche Environnement Santé Travail

Dans le cadre du programme national de recherche en environnement-santé-travail pour 2023, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) a lancé deux appels à […]

Alsape

Consultation publique sur la révision de la liste des substances soumises à la redevance pour pollutions diffuses

Conformément à l’article L213-10-8 du code de l’environnement, l’arrêté du 22 novembre 2010 établissant la liste des substances soumises à la redevance pour pollutions diffuses est mis à jour chaque […]

Alsape

Consultation publique sur l’ouverture à l’enregistrement de la rubrique ICPE 2630

Un projet de décret modifiant la nomenclature des installations classées propose de supprimer le régime de l’autorisation pour la rubrique 2630 de la nomenclature ICPE (formulation de détergents, savons, gels […]

Alsape

Consultation publique sur le renforcement des prescriptions en matière de prévention incendie (rubriques ICPE 3260, 2564 et 2565)

Un projet d’arrêté tend à modifier l’arrêté du 30 juin 2006 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l’autorisation au titre de la rubrique n° 3260 […]

Alsape

Consultation publique concernant le droit d’antériorité des installations IED

Le ministère soumet à consultation publique un projet de décret les installations classées relevant de la directive 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (dite « directive IED ») et […]

Alsape

Coupures d’alimentation cet hiver

Les entreprises industrielles ont été ciblées pour participer au « délestage » en cas de surcharge du réseau cet hiver. Des coupures sont donc à craindre en cas de fortes tensions sur […]

Alsape

Fiscalité énergétique des entreprises

CSPE (pour toutes les entreprises) : Taux de CSPE au minimum légal européen (0,5€/MWh au lieu de 22,5€/MWh) du 01/02/22 au 01/02/23 pour tous les consommateurs d’électricité (mesure appliquée automatiquement, vous […]

Alsape

Révision de directives européennes relatives à la protection de l’air ambiant et à la lutte contre la pollution de l’eau

Afin d’atteindre l’ambition « zéro pollution » du pacte vert pour l’Europe, qui vise à rendre l’environnement exempt de toute pollution nocive d’ici 2050, la Commission européenne envisage la mise […]

Alsape

Journée européenne du radon

Le 7 novembre est la journée européenne du radon. A cette occasion, l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) fait le point sur les actions mises en place en […]

Alsape

Limitation des usages de l’eau dans plusieurs départements (liste non exhaustive / selon données disponibles au 07/11/2022) 

Côte d’Or (21) –  Le préfet de la Côte d’Or a décidé de placer l’ensemble du département en situation de vigilance