Actualités de l'Alsape
Limitation des usages de l’eau dans plusieurs départements (liste non exhaustive / selon données disponibles au 20/03/2023) :
– Côte d’Or (21) – Pas de restriction en cours dans le département : http://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/propluvia/faces/public/carteDep.js – Saône-et-Loire (71) – Pas de restriction en cours dans le département : https://www.saone-et-loire.gouv.fr/ – Nièvre (58) […]
Exposition au plomb et aux diisocyanates
L’Union Européenne a pris divers engagements dans son cadre stratégique en matière de santé et de sécurité au travail pour la période 2021-2027. La Commission souhaitait notamment revoir les valeurs […]
Révision du règlement sur les gaz à effet de serre fluorés
Les gaz fluorés représentent 2,5 % des émissions totales de gaz à effet de serre (GES) de l’Union. Les hydrofluorocarbones (HFC), représentant environ 90 % des émissions de gaz fluorés, […]
AAP « Objectif Recyclage MATières »
L’ADEME lance un nouvel appel à projets « Objectif Recyclage MATières » (AAP ORMAT) financé par le Fonds économie circulaire. Il vise à soutenir les projets d’études et d’investissements qui favorisent, par […]
AAP « Entrepôts »
Pour mieux comprendre et analyser la pertinence des nouvelles formes d’entrepôts ainsi que les nouveaux usages logistiques des modèles existants, l’ADEME lance l’appel à projets (AAP) « Entrepôts ». L’objectif est d’accompagner […]
Projet de loi sur l’industrie verte
Annoncé le 5 janvier dernier lors des vœux du ministre Bruno Le Maire, le projet de loi sur l’industrie verte poursuivra un double objectif : Pour construire ce projet de loi, […]
Mise en ligne de la Base Empreinte®
La nouvelle Base Empreinte® vient d’être mise en ligne sur le site de l’ADEME. Cette base, résultant de la fusion de la Base Carbone® et la Base IMPACTS®, est la […]
La DREAL AURA invite les industriels à anticiper l’étiage 2023
Le cadrage régional pour l’étiage 2022 est maintenu pour l’étiage 2023 avec des réductions demandées pour les usages économiques de 25 % des prélèvements au seuil d’alerte, de 50 % des prélèvements […]
Consultation publique sur la modification de la directive DEEE
Le 7 février dernier, la Commission a lancé un appel à contributions sur un projet de modification ciblée de la directive 2012/19/UE relative aux déchets d’équipements électriques et électroniques DEEE. […]
Consultation publique sur la modification du règlement POP
La 10ème réunion de la Conférence des parties à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP) a inscrit courant juin l’acide perfluorohexane sulfonique (PFHxS), ses sels et […]